Mentions légales
Dernière mise à jour : 16/07/2026
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par MaDarSalam, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège social : 18 CHEMIN DE L'AIMANT, 38090 VILLEFONTAINE
- Numéro RNA : W382011503
- Numéro SIRET : 944 689 660 00016
- Adresse électronique : madarsalam38@proton.me
- Directeur ou directrice de la publication : Abdelkader, en qualité de Président
L'association a pour objet [objet statutaire : notamment l'enseignement de la langue arabe et l'organisation d'activités éducatives].
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH
- Adresse : 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
3. Conception et maintenance
La plateforme est développée et maintenue par EDIXE, 2 rue Coysevox. Elle s'appuie sur des composants logiciels libres, dont les licences respectives s'appliquent.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, images, logotypes, marques, supports pédagogiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'association ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel opérés dans le cadre des inscriptions sont décrits dans la politique de confidentialité, qui précise notamment les finalités poursuivies, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits.
6. Cookies et traceurs
Le site dépose uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, en particulier au maintien de votre session une fois connecté. Ces cookies ne requièrent pas de consentement préalable. Aucun traceur publicitaire ni outil de mesure d'audience tiers n'est utilisé. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
7. Responsabilité
L'association s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle ne saurait toutefois être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
L'association ne peut être tenue pour responsable d'un dommage résultant d'une interruption du service, d'une indisponibilité temporaire, ou d'une intrusion illicite dans les systèmes d'information, sous réserve des dispositions légales impératives.
8. Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers dont l'association ne maîtrise pas le contenu. Leur consultation relève de votre seule responsabilité et n'engage pas l'association.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez écrire à madarsalam38@proton.me ou à l'adresse du siège social mentionnée ci-dessus.